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Mentions légales

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ARTICLE 1 : INFORMATIONS LÉGALES

Personne morale et éditeur:

Club Modéliste Rouergat, Association de loisir sportif (n°W122002999), SIREN 810 473 272, ayant sont siège social au 18 rue Adrien Rodat, 12510 Olemps.

Représentant légal :

Fabien ZANCONATO, Président.

Hébergement :

Ce site est hébergé par OVH.

Société immatriculée au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, ayant son siège social 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Contact :

Pour toutes questions relatives à la diffusion des contenus du site, mail : cmr12.fr@gmail.com

ARTICLE 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive du Club Modéliste Rouergat..

Les utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le site web sur l’écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du site web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web. 

ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site du Club Modéliste Rouergat ne collecte pas les données des utilisateurs.

ARTICLE 4 : DROIT D’IMAGE

Toutes les photographies hébergées sur le site sont issues des activités de l’association.
Toutes personnes qui n’autorise pas le Club Modéliste Rouergat à utiliser leur image à des fins de promotion et de diffusion doivent demander l’application du droit de retrait qui leur sera accordé sans aucune exception.
Toutes les photographies hébergées sur le site appartiennent à l’association, conforment à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation des photographies sans autorisation écrite particulière et préalable est strictement interdite.

ARTICLE 5 : MISE A JOUR

Le Club Modéliste Rouergat se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment.

Dernière mise à jour : 30 mai 2023.